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	<title>Le blog des e-entrepreneurs &#187; importer</title>
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	<description>Marketing et e-commerce : guides, conseils, documentations, textes législatifs, actualité</description>
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		<title>Importer de Chine</title>
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		<pubDate>Fri, 30 May 2008 08:09:36 +0000</pubDate>
		<dc:creator>Didier-Pierre Hachelle</dc:creator>
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		<description><![CDATA[mporter depuis la Chine est devenu une sorte de mode et beaucoup de gens semblent s&#8217;intéresser à l&#8217;import de produits électroniques ces derniers temps. Malheureusement, trop nombreuses sont les personnes qui ont cru y voir un bon business et qui ont été roulés comme de véritables pigeons par les nombreux vendeurs asiatiques qui sévissent sur [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p><strong>mporter depuis la Chine est devenu une sorte de mode et beaucoup de gens semblent s&#8217;intéresser à l&#8217;import de produits électroniques ces derniers temps.</strong></p>
<p><strong>Malheureusement, trop nombreuses sont les personnes qui ont cru y voir un bon business et qui ont été roulés comme de véritables pigeons par les nombreux vendeurs asiatiques qui sévissent sur Internet.</strong></p>
<p><strong>Alors il nous semble judicieux de vous mettre en garde contre les pratiques commerciales des entreprises, des fabricants et des vendeurs de Chine, de Hong-Kong, de Thaïlande, de Taïwan ou du Japon&#8230;</strong></p>
<p><span id="more-80"></span></p>
<h3>Des normes bafouées</h3>
<p>Dans tous les pays asiatiques, n&#8217;importe qui peut se procurer des petits autocollants &laquo;&nbsp;CE&nbsp;&raquo;, &laquo;&nbsp;FCC&nbsp;&raquo;, &laquo;&nbsp;ROHS&nbsp;&raquo; et les apposer sur ses produits sans avoir à justifier d&#8217;un quelconque certificat.</p>
<p>Parfois même, certains vendeurs asiatiques impriment de faux certificats de conformité dont l&#8217;origine est difficile à vérifier, afin de satisfaire aux exigences de leurs clients à moindres frais.</p>
<p>Or, dans la législation française, c&#8217;est l&#8217;importateur qui se trouverait responsable de tout dommage causé par ce genre de produits non-conformes, par exemple en cas d&#8217;incendie ou d&#8217;ingestion de petites pièces par un enfant&#8230;</p>
<h3>Des spécifications techniques aléatoires</h3>
<p>Très souvent, les fabricants asiatiques modifient les spécifications techniques de leurs produits pour s&#8217;adapter au marché.</p>
<p>La plupart du temps, ces modifications parfois importantes sont faites sans avertir les clients et sans modifier ni le packaging, ni la documentation fournie.</p>
<p>Au final, le client se retrouve avec des produits qui ne correspondent pas à leur description et qui deviennent invendables.</p>
<p>Que faire d&#8217;un baladeur MP4 dans une boite où il est écrit &laquo;&nbsp;avec radio FM&nbsp;&raquo;, alors qu&#8217;il ne supporte pas cette fonctionnalité ???</p>
<h3>Un SAV inexistant</h3>
<p>Les asiatiques détestent reprendre ou échanger leurs produits. Ils ne le font généralement que contraints et forcés, à contre-cœur.</p>
<p>Comme vous payez généralement d&#8217;avance, vous aurez beaucoup de mal à faire pression sur quelqu&#8217;un qui se trouve à des milliers de kilomètres et encore plus à le forcer à vous rembourser ou vous échanger de la marchandise !</p>
<h3>Une législation laxiste</h3>
<p>La législation des pays asiatique ne joue pas en votre faveur : Il n&#8217;existe pas de répression des fraudes en Asie et les administrations françaises de pourront rien pour vous.</p>
<p>En bref, au pays du soleil levant, c&#8217;est chacun pour soi et tant pis pour vous !</p>
<h3>Au pays de la contrefaçon</h3>
<p>Si il est un sujet sensible qui agace beaucoup d&#8217;acheteurs et de vendeurs Européens, c&#8217;est bien le problème de la contrefaçon.</p>
<p>Et justement, tous les pays asiatiques sont réputés pour leur habileté à contrefaire toutes sortes de produits : des cosmétiques aux pièces de voitures en passant par les vêtements de marque.</p>
<p>Ce que la plupart des gens ignorent, c&#8217;est que les grandes marques contrôlent leur circuit de distribution en accordant des licences à quelques distributeurs triés sur le volet.</p>
<p>Dans 80% des cas, lorsqu&#8217;un vendeur asiatique vous propose une grande marque à prix cassé, ce sont des produits de contrefaçon !</p>
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<h3>Fraude aux douanes</h3>
<p>Les chinois et les asiatiques en règle générale, on l&#8217;habitude d&#8217;utiliser de vieux procédés pour tenter d&#8217;éviter les taxes et autres droits de douane.</p>
<p>L&#8217;une des astuces utilisée consiste à expédier de la marchandise en la déclarant comme &laquo;&nbsp;<em>gift</em>&nbsp;&raquo; (cadeau), avec une valeur inférieure à sa valeur réelle.</p>
<p>Mieux encore, l&#8217;expédition de marchandise avec une valeur inférieure, déclarée comme cadeau, sans aucun document administratif obligatoire (pas de facture, pas de certificat d&#8217;origine joint aux colis).</p>
<p>Toutes ces petites &laquo;&nbsp;<em>astuces</em>&laquo;&nbsp;, utilisées notamment sur Ebay et par certains &laquo;&nbsp;<em>grossistes</em>&laquo;&nbsp;, constituent autant de fraudes que les services des douanes n&#8217;apprécient pas beaucoup.</p>
<p>De nombreux acheteurs ont vu leur marchandise bloquée en douane pour ces raisons et ont été obligés de se justifier ou de payer une amende, faute de justificatifs conformes.</p>
<h3>Epilogue</h3>
<p>Avant toute importation depuis un pays tel que la Chine, la Thaïlande, l&#8217;Indonésie ou tout autre pays asiatique, mieux vaut se renseigner sur le marché Européen&#8230;</p>
<p>La plupart du temps, il est bien plus facile de travailler avec un fournisseur situé en Europe qui sera plus sérieux et tout aussi concurrentiel.</p>
<p>Importer des marchandises en provenance des pays asiatiques ne s&#8217;improvise pas et, la plupart du temps, cela n&#8217;en vaut pas la peine !</p>
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		<title>Importation et dédouanement</title>
		<link>http://www.2a-az.biz/2006-06-20/general/importation-et-dedouanement/</link>
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		<pubDate>Tue, 20 Jun 2006 16:40:23 +0000</pubDate>
		<dc:creator>Didier-Pierre Hachelle</dc:creator>
				<category><![CDATA[Général]]></category>
		<category><![CDATA[Gestion]]></category>
		<category><![CDATA[douane]]></category>
		<category><![CDATA[import]]></category>
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		<category><![CDATA[importer]]></category>
		<category><![CDATA[TVA]]></category>

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		<description><![CDATA[Au sein de l&#8217;Union Européenne, les formalités administratives à l&#8217;importation ont été supprimées (voir simplification de la DEB au 1er janvier 2006) et allégées à l&#8217;exportation, pour un volume annuel inférieur à 150.000 Euro. Les échanges intra-communautaires sont donc nettement simplifiés et nous ne nous intéresseront qu&#8217;aux actes de commerce hors U.E. Contrairement aux opérations [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Au sein de l&#8217;Union Européenne, les formalités administratives à l&#8217;importation ont été supprimées (voir <a title="Simplification de la DEB" href="http://www.douane.gouv.fr/pdf/eservice/deb2006.pdf" target="_blank">simplification de la DEB</a> au 1er janvier 2006) et allégées à l&#8217;exportation, pour un volume annuel inférieur à 150.000 Euro. Les échanges intra-communautaires sont donc nettement simplifiés et nous ne nous intéresseront qu&#8217;aux actes de commerce hors U.E.</p>
<p>Contrairement aux opérations commerciales entre pays Européens, l&#8217;importation de marchandises en provenance de pays hors U.E. est régie par des règles douanières très strictes. Dès lors que ces marchandises ne proviennent pas d&#8217;un état membre, un certain nombre de documents et démarches administratives doivent être engagées. Sans prétendre être spécialiste en la matière, voici quelques conseils pour vous éviter de les principaux pièges en matière de dédouanement &#8230;</p>
<p><span id="more-8"></span></p>
<h3>Franchise fiscale</h3>
<p>Très peu de catégories de marchandises sont exonérées de TVA à l&#8217;importation depuis un pays exterieur à l&#8217;Union Européenne. En voici quelques unes :</p>
<ul>
<li>les catalogues, échantillons et objets publicitaires ;</li>
<li>les biens importés pour examen, analyse ou essai ;</li>
<li>les envois de particulier à particulier (d’une valeur n’excédant pas 45 euros) ;</li>
<li>les envois de valeur négligeable sauf ventes par correspondance (d’une valeur n’excédant pas 22 euros) ;</li>
<li>les carburants et lubrifiants contenus dans les réservoirs normaux des véhicules de transport ;</li>
<li>les biens personnels appartenant à des personnes physiques et importés définitivement à l&#8217;occasion du déménagement de leur résidence principale, d&#8217;un mariage, d&#8217;une succession ;</li>
<li>les biens contenus dans les bagages personnels des voyageurs en provenance de pays extérieurs à l’Union européenne ;</li>
<li>les biens personnels des élèves et étudiants inscrits dans un établissement d’enseignement en France.</li>
</ul>
<h3>Conformité des marchandises</h3>
<p>Tout d&#8217;abord, vous devez vous assurer que les marchandises que vous désirez importer sont conformes aux normes européennes et françaises. Sans quoi vous ne pourrez pas procéder à leur importation.</p>
<h3>Origine de la marchandise</h3>
<p>Votre fournisseur doit être en mesure de vous fournir le &laquo;&nbsp;<em>Certificat d&#8217;Origine</em>&nbsp;&raquo; de la marchandise qui permet aux services douaniers de déterminer le lieu de fabrication. Aucune marchandise étrangère à la CEE ne peut être dédouanée sans ce document.</p>
<h3>Classification douanière de la marchandise</h3>
<p>Afin de procéder à la déclaration de douane, vos marchandises doivent être classifiées au sens de la nomenclature douanière. Cette nomenclature définit le montant de la perception des droits de douane en fonction du Pays d&#8217;origine et des materiaux de fabrication des diverses marchandises. Elle définit aussi un certain nombre de restrictions quantitatives (les fameux quotas) en fonction du pays d&#8217;origine et d&#8217;éventuels accords douaniers, ou des restrictions spécifiques à certains produits et materiaux (métaux précieux, pétrole, cigarettes, etc.).</p>
<h3>Les documents obligatoires</h3>
<p>A son arrivée en France, votre marchandise doit impérativement être accompagnée des documents suivants :</p>
<ul>
<li>facture commerciale ou pro-forma en 5 exemplaires</li>
<li>certificat d&#8217;origine de la marchandise</li>
<li>déclaration de douane</li>
</ul>
<p>Ces documents seront examinés par les services des douanes dès l&#8217;entrée de la marchandise sur le territoire français.</p>
<h3>Le dédouanement</h3>
<p>Les colis pourront éventuellement être ouverts pour verification, auquel cas les douaniers refermeront avec un adhésif spécial marqué &laquo;&nbsp;<em>ouvert par les douanes</em>&laquo;&nbsp;. Si la marchandise et les documents sont conformes, les droits de douane et la TVA seront calculés sur la base de la valeur totale des articles augmentés des frais de port, selon la nomenclature douanière.</p>
<h3>Le transitaire</h3>
<p>Généralement, vos marchandises seront acheminées par un transitaire chargé de leur acheminement (Chronopost, DHL, Fedex, etc.). Celui-ci vous remettra vos marchandises après acquittement des droits de douanes, de la TVA et des frais de transit (généralement en contre-remboursement).</p>
<p>Pour plus d&#8217;informations, consultez le site de la <a title="Douane Française" href="http://www.douane.gouv.fr/" target="_blank">Douane Française</a></p>
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